Présentation de la marque MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON
Déposée le 25 avril 2002 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA AUDECOOP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SCA AUDECOOP domicilié(e) avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 769 607 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDECOOP domicilié(e) avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France.
La marque MARCHES DE L'AGRICULTURE DE RAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161492.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCA AUDECOOP (Société Coopérative Agricole) - avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France - SIREN 775769607
AUDECOOP - avenue de la Gare,11150 BRAM - 11150 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Aliments pour bébé, substances diététiques à usage médical. Viande ; volaille ; charcuterie artisanale ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits, beurre, lait, huiles et graisses comestibles, fromages, produits laitiers, œufs destinés à l'alimentation humaine. Viande d'ovins, de caprins, de porcins et de volailles. Farine pour l'alimentation humaine, préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, glaces comestibles, sucre, chocolat, café, thé, cacao, pâtisserie artisanale, pâtes alimentaires, flocons de céréales séchées. Epices Animaux vivants, ovins vivants, porcins vivants, caprins vivants, volailles vivantes, céréales en grains non travaillés, fleurs naturelles, plantes naturelles, aliments pour animaux, aliments pour animaux de ferme ou de compagnie, fruits et légumes frais. Jus de fruits, jus de légumes, bières, eaux de table, boissons non alcooliques. Spiritueux, eaux de vie naturelle, cidre, champagne, boissons alcooliques (à l'exception des bières) . Service de Meunerie, service de vinification. Service de brasserie. Service d'horticulture, service d'élevage d'animaux.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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